Général

Communication grand public

Documents du processus

Séances de travail

Rapports d'etude

Documents de processus

Vous trouverez ci-dessous les documents découlant du processus de "Rond Ronse".

• Janvier 2023 - Adoption provisoire par gouvernement flamand

  • Note - Gouvernement flamand

  • Annexe 1 - Plans graphiques ordonnés

  • Annexe 2 - Règlements d'urbanisme ordonnés

  • Annexe 3a - Notice explicative

  • Annexe 3b - Notice explicative

  • Annexe 4 - Registre

  • Annexe 5 - RIE du plan

  • Annexe 6 - ACAS

  • Annexe 7 - Rapport d’incidences agricoles

  • Annexe 8 - RVR

  • Annexe 9 - Projet de convention trafic de poids lourds

  • Annexe 10 - Note d'orientation 3

    • Annexes de la note d’orientation 3

  • Note processuelle

• Avril 2022 - Avis à gouvernement flamand

  • Annexe chez avis à gouvernement flamand

  • Note processuelle

  • Annexe - Rapports

• Mai 2021 - Evaluation adéquate

• Mai 2021 - Note d'orientation 3

  • Annexe 1 - Relation avec le Plan spatial structurel de la Flandre

  • Annexe 2 - Relation avec d'autres processus d'aménagement du territoire

  • Annexe 3 - Étude parallèle

  • Annexe 4 - Traitement des réactions de participation et des conseils sur la note de départ

  • Annexe 5 - Traitement des réactions de participation et des conseils sur la première note d'orientation

  • Annexe 6 - Zones de recherche d'expansion forestière

  • Annexe 7 - Note de conception

  • Annexe 8 - Enquête de circulation

  • Annexe 9 - Recherche sur les eaux souterraines

  • Annexe 10 - Traitement des réactions de participation et des conseils sur la deuxième note d'orientation

• Mai 2021 - Note processuelle

  • Annexe 1 - Rapports de l'équipe de planification

• Janvier 2021 - Note d’orientation 2

  • Annexe 1 - Relation avec le Plan spatial structurel de la Flandre

  • Annexe 2 - Relation avec d’autres processus d’aménagement du territoire

  • Annexe 3 - Étude parallèle 

  • Annexe 4 - Traitement des réactions de participation et des conseils sur la note de départ 

  • Annexe 5 - Traitement des réactions de participation et des conseils sur la première note d'orientation

  • Annexe 6 - Zones de recherche d'expansion forestière 

  • Annexe 7 - Note de conception (partie 0, 1, 2, 3 et 4)

  • Annexe 8 - Enquête de circulation

  • Annexe 9 - Recherche sur les eaux souterraines 

• Juin 2020 - Note d'orientation 1

  • Annexe 4 - Réactions de participation traitées sur la note de départ

  • Annexe 5 - Matériel cartographique pour l'expansion forestière

  • Annexe 6 - Alternatives conceptuelles

  • Annexe 7 - Opportunités et visions de l’avenir (partie 1 et 2)

  • Annexe 8 - Enquête de circulation

• Decembre 2019 - Note d'ambition

  • Fiches politiques

  • Atlas reprenant le matériel cartographique

    • Paysage & Écologie

    • Mobilité & Espace

    • Urbanité & Patrimoine architectural

  • Carte des opportunités

    • Fiches explicatives

• Mai 2019 - Note de départ